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Evolution de la présentation de CIEL

Une information des Douanes

La présentation de CIEL a évolué afin de clarifier certaines données et simplifier la compréhension des informations demandées.

La page CIEL qui s'affiche après l'ouverture de prodouane est désormais différente.

Pour tous les opérateurs :

- L'écran d'accueil a été revu, la recherche de déclarations simplifiée,
- le profil opérateur a été épuré et le tableau de bord des déclarations étoffé,
- un nouvel écran de saisie de la DRM a été créé.

Pour les opérateurs passant par le portail de leur interprofession :


- Ce qui ne change pas : après la saisie des données dans le portail de l'interprofession, l'opérateur ouvre Prodouane et la téléprocédure Ciel pour saisir des informations fiscales éventuelles et surtout valider la DRM.

- Ce qui change : toutes les données saisies sous le portail interprofessionnel sont toujours présentes dans Ciel mais les cases "oui/non" n'existent plus, seul est présent un bouton "aller à la saisie".

Vous pouvez toujours visualiser les données saisies sous le portail de l'interprofession et transmises à CIEL en cliquant sur le bouton "récapitulatif de la déclaration".

Pour modifier et/ou compléter les données saisies, il suffit d'entrer dans l'encart de la déclaration qui vous intéresse ("aller à la saisie") .

NB : cette refonte ne modifie pas la teneur des données transmises via le portail interprofessionnel :  le sucre (déclaration de chaptalisation), la compensation, le stock warranté, les données liquidatives ne sont pas visualisables sur le portail de l'interprofession. Comme avant, les données seulement fiscales doivent être saisies sur CIEL.

Pour les opérateurs utilisant directement CIEL :

- Ce qui ne change pas : ce sont toujours les mêmes données qui devront être saisies dans CIEL, qu'elles soient économiques ou fiscales.

- Ce qui change : l'écran de saisie de la DRM ne contient plus les cases "oui/non" à cocher en fonction de votre situation. Chaque élément à saisir contient désormais un bouton "aller à la saisie" - Cliquer et remplir le masque de la DRM comme auparavant.

NB : un bouton apparaît également en haut à gauche de l'écran pour les importations de données à partir de votre système informatique permettant un remplissage immédiat de la DRM.


Pour toute précision, contactez votre bureau des Douanes.

Elise le 26.09.18 à 08:31 dans Réglementation - Version imprimable
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